NETSPOT
Présentation de la marque NETSPOT
Déposée le 31 août 2016 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NETSPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NETSPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETSPOT arrivera à expiration en date du 31 août 2026.
ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732286 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31
Inscription le 22 juillet 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°791157 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Inscription le 6 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797015 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06